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Comité Technique Local du 1er juin 2017

À l’ordre du jour :

• Approbation des PV des CTL des 17/01 et 02/02/2017 (pour avis)
• Évolution du règlement intérieur du CTL (pour avis)
• La réforme des Domaines (pour avis)
• Campagne IR 2017 (pour information)
• Désignation des SIE ex-pôles enregistrement dont le comptable est en charge de l’établissement des AMR dans le cadre du recouvrement de créances patrimoniales (pour avis)
• Tableau de bord de veille sociale 2016 (pour information)
• Point sur la circulaire relative aux conditions d’emplois des agents techniques des Finances publiques (pour information)
• DGF - Exécution budgétaire 2016 - Budget prévisionnel 2017 (pour information)
• Questions diverses

Article publié le 2 juin 2017.