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- Compte rendu (PDF - 102.8 kio)
- Déclaration liminaire (PDF - 213 kio)
- Avis du CHSCT DUERP et PAP 2012 (Word - 21.5 kio)
- Délibération comité de pilotage RPS (Word - 25 kio)
- Délibération ménage des sanitaires (Word - 24.5 kio)
- Délibération prise en charge RPS (Word - 24.5 kio)
- Délibération recours à l’expert (Word - 71 kio)
CHS CT du 12 avril 2012
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu CGT du CHS-CT des Côtes d’Armor
qui s’est tenu le 12 avril 2012.
Nous vous joignons à toutes fins utiles notre liminaire ainsi que les
délibérations prises à l’unanimité en séance.
Article publié le 18 avril 2012.
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