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CAP Locale

Commission Administrative Paritaire Locale

les articles

publié le 14 novembre 2018.
Compte rendu de la CAPL de C en B
Coup de frein sur la promotion de C en B ! Les potentialités de promotions envisagée pour 2019 par le Direction Générale pour le département des Côtes d’Armor sont de 3 candidats. l Bien peu à picorer, que quelques miettes données . C’est bien le régime sec sous la (...)

publié le 26 janvier 2018.
CAP Locale Mutation de la Cat. C au 1er mars 2018
La CAPL avait pour ordre du jour le mouvement complémentaire au 1er mars 2018 pour les agents de catégorie C. C’est la dernière fois qu’à lieu ce mouvement complémentaire qui sera remplacé par un mouvement spécifique organisé après le mouvement du 1er septembre 2018 avec (...)

publié le 14 novembre 2017.
CAP Locale Liste d’Aptitude de C en B du 14 novembre 2017
À l’ordre du jour : CAPL n°2 : Liste d’aptitude au grade de contrôleur FiP de 2ème classe 2018

publié le 23 juin 2017.
CAP Locale Mutations de la Cat. C du 23 juin 2017
La CAPL avait pour ordre du jour le mouvement complémentaire au 1er septembre 2017 pour les agents de catégorie C. Les organisations syndicales ont voté contre l’adoption du règlement intérieur de la CAPL. Il remet en cause des acquis fondamentaux en matière de droit (...)

publié le 27 janvier 2017.
CAP Locale Mutations de la Cat. C du 27 janvier 2017
La CAPL avait pour ordre du jour le mouvement complémentaire au 1er mars 2017 pour les agents de catégorie C. Le département compte trois nouvelles arrivées.

publié le 4 juillet 2014.
CAP Locale Mutations de Cat. C du 30 juin 2014
La CAPL de la catégorie C s’est réunie le lundi 30 juin 2014. À l’ordre du jour, le mouvement de mutation avec effet au 1er septembre 2014. La règle de l’ancienneté administrative a bien été respectée au niveau local. Il n’empêche que la situation est catastrophique et (...)

publié le 15 octobre 2013.
CAP Locale Révision d’entretien du 16 septembre 2013
À l’ordre du jour : CAPL de demande de révision d’évaluation CAPL n°2 : Catégorie B CAPL n°3 : Catégorie C Commentaire général sur ces CAPL CAPL mouvement spécifique

publié le 13 juin 2013.
CAP Locale Mutation Cat. C filière fiscale
En téléchargement ci-contre, le compte-rendu et la déclaration liminaire.

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